Que faire des déchets de ses travaux?
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Les travaux de réhabilitation génèrent une masse considérable de déchets avec ses 35 millions de tonnes chaque année. Professionnels et particuliers sont confrontés à la problématique de leur élimination, mais plusieurs options existent pour se débarrasser de ces déchets encombrants.
Un petit tour à la déchetterie
Incontournable de tout chantier, le passage à la déchetterie reste l’option n°1. Ces structures, privées ou publiques, sont habilitées pour la collecte de presque tous les déchets. Il est donc aisé d’y déposer des gravats, des résidus de matériaux tels que des seaux de peinture, ou des outils ayant rendu l’âme lors d’une sollicitation trop intensive. Pour un résident, le passage à la déchetterie est généralement gratuit : il s’agit d’un service de la collectivité. Pour les professionnels, en revanche, le passage est facturé.
Un gros tas au pied de mon chantier
Certaines collectivités organisent le ramassage des encombrants. Périodiquement, des zones sur le trottoir sont envahies de déchets encombrants et ramassés par les services techniques de la ville. Ce ramassage ne vise cependant pas à prendre en charge tout type de déchet. Les poubelles alimentaires y sont interdites, tout comme bien souvent les gravats inertes laissés à même le sol. Il convient donc de se renseigner sur les modalités de collecte des déchets de chantier. En les organisant dans des sacs à gravats, il se peut qu’ils soient éligibles au ramassage des encombrants.
La collecte sur site
Lorsque le ramassage des encombrants ne permet pas de déposer les gravats ou si vous ne disposez pas d’un véhicule adapté pour les transporter à la déchetterie, il est possible de les faire collecter par une structure privée. Le principe est simple : vous achetez un “big bag”, vous le remplissez, puis vous appelez la firme pour son enlèvement. Les “big bag” sont des sacs à gravats de très grande contenance, généralement 1 ou 2 mètres cubes. Une fois rempli, poids du sac est excessif. Il faut donc être vigilant à l’endroit où il est déposé et ne surtout pas le disposer sur une surface qui succomberait sous le poids, comme une terrasse en bois. Pour sa collecte, le véhicule doit également pouvoir s'en approcher pour que sa grue puisse le lever. Il faudra donc bien souvent le positionner sur la voirie, ce qui nécessite de disposer au préalable des autorisations nécessaires.
Certains déchets ne pourront toutefois pas être traités selon ces différentes options, par exemple l’amiante, en raison de son aspect cancérigène. Les encombrants de ce type nécessitent d’avoir recours à une entreprise spécialisée pour leur retrait et leur traitement en tant que déchet. Des matériaux exposés à la radioactivité ou à des substances chimiques dangereuses nécessitent également le recours à des sociétés spécialisées.
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Cet article a été relu par Karine Dabot, avocate depuis 1994 au barreau d'Aix-en-Provence.
Spécialisée en droit bancaire, voies d'exécution et droit des sûretés, elle intervient principalement en contentieux civil et commercial, transactions immobilières et saisie immobilière.
